Macérât de Feuilles de Pastel

M. Pons Germain Jean-Jacques

Présentation de la marque Macérât de Feuilles de Pastel

Déposée le 27 janvier 2015 par monsieur Pons Germain Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Macérât de Feuilles de Pastel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur Pons Germain Jean-Jacques domicilié(e) Residence Louqsor, 12 Esplanade Compans Caffarelli, Apt 59 - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pons Germain Jean-Jacques domicilié(e) Residence Louqsor, 12 Esplanade Compans Caffarelli, Apt 59 - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Macérât de Feuilles de Pastel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Macérât de Feuilles de Pastel arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.

Pons Germain Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Le Linge Occitan